Éditeur du site
[Raison sociale], [forme juridique] au capital de [montant] dirhams, édite le site globalagricoregroup.com. Son siège social se situe [adresse complète].
- Registre du commerce (RC) : [numéro] — [ville]
- Identifiant commun de l’entreprise (ICE) : [numéro]
- Identifiant fiscal (IF) : [numéro]
- E-mail : contact@globalagricoregroup.com
- Téléphone : [numéro]
Responsable de la publication
[Prénom et nom], en qualité de [fonction], assure la direction de la publication.
Hébergement
La société [Hostinger International Ltd.] héberge le site. Son siège se situe [adresse de l’hébergeur, à vérifier dans votre espace Hostinger].
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, logos, marques, images, graphismes) appartient à [Raison sociale], ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Ainsi, personne ne peut reproduire ni utiliser les marques Global Agricore Group, Originall, Rootin et The Scentory sans autorisation écrite préalable.
De même, la loi interdit toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, sans autorisation.
Responsabilité
[Raison sociale] s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, elle ne peut garantir leur exhaustivité, ni répondre d’éventuelles erreurs ou omissions, ou de l’usage que vous en feriez.
Par ailleurs, le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Comme [Raison sociale] n’exerce aucun contrôle sur ces sites, elle décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Données personnelles
Pour connaître la manière dont nous collectons et traitons vos données personnelles, consultez notre [Politique de confidentialité].
Droit applicable
Le droit marocain régit les présentes mentions légales. En cas de litige relatif à l’utilisation du site, les tribunaux de [ville du siège] seront seuls compétents.